Mentions légales
Qui édite ce site, qui l'héberge, et sous quel statut Quentin Debels-Gemmrich exerce.
Éditeur du site
Le présent site est édité par QUENTIN DEBELS, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial QDG Immobilier.
- Adresse : 38 rue François de Badts — 59110 La Madeleine
- Téléphone : 06 43 62 32 70
- Courriel : contact@qdg-immobilier.fr
- SIREN : 911 740 900
- SIRET du siège : 911 740 900 00012
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR28911740900
- Code d'activité (APE) : 46.19B — Autres intermédiaires du commerce en produits divers
- Date d'immatriculation : 1 mars 2022
Directeur de la publication : Quentin Debels-Gemmrich.
Ces informations sont publiées en application de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dans sa rédaction issue de la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024.
« QDG Immobilier » est un nom commercial et non une société. L'entité juridique est une entreprise individuelle : elle ne dispose donc ni de capital social, ni de raison sociale distincte, ni d'immatriculation au registre du commerce en qualité de personne morale. L'absence de ces mentions est volontaire.
Activité exercée
L'activité exercée est celle d'intermédiaire en transactions immobilières, sous le code 46.19B — Autres intermédiaires du commerce en produits divers.
Honoraires
Le barème des honoraires, prestation par prestation et en précisant à qui incombe le paiement, est affiché en permanence sur la page Honoraires, conformément à l'arrêté du 10 janvier 2017 modifié.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- https://vercel.com
Propriété intellectuelle
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Les photographies et descriptifs des biens présentés proviennent des mandats confiés et sont diffusés pour les seuls besoins de leur commercialisation. Ils ne peuvent être réutilisés à d'autres fins, ni republiés sur un autre support.
Responsabilité et mise à jour
Les annonces publiées sont mises à jour automatiquement depuis le logiciel de gestion des mandats. Malgré ce soin, une information peut être provisoirement inexacte ou incomplète : les surfaces, les charges, les diagnostics et les prix affichés n'ont pas de valeur contractuelle et sont confirmés lors de la visite puis dans l'avant-contrat.
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Droit applicable
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